Photo by the NCEA
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086-i

Avis sur les TdR : Évaluation de l'impact post-conflit de l'exploitation minière - RDC

Détails du projet

Statut

Finalisé

Pays

République démocratique du Congo

Type d'activité

ESIA/SEA advice

Sujet

Évaluation des Impacts Environnementaux et Sociaux (EIES), Minières

Dernière modification

28 juillet 2025

La CNEE a donné des conseils sur les priorités d'une évaluation de l'impact post-conflit (EIPC) pour la reconstruction du secteur minier au Katanga.

Détails importants

Le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) soutient la RDC dans la planification de la reconstruction après le conflit. Une partie de son aide consiste à réaliser une évaluation de l'impact post-conflit (environnemental et social, PCIA). Le PNUE a décidé que cette évaluation porterait sur quatre aspects liés à la reconstruction après le conflit, dont la reconstruction du secteur minier au Katanga. Pour cette composante de l'EIPC, le PNUE a demandé à la CNEE de donner son avis sur l'état actuel des connaissances et d'identifier les lacunes en la matière.

L'avis de la CNEE s'appuie sur l'approche de l'équipe spéciale de l'OCDE chargée de l'EES, qui prévoit la consultation des principales parties prenantes tout au long du processus. La CNEE a constitué un groupe de travail, effectué une visite sur place et rencontré divers représentants des parties prenantes. Sur la base de ces informations, la CNEE recommande des priorités pour l'étude PCIA dans un « avis sur les termes de référence préliminaires (ToR) ». Dans cet avis, la CNEE recommande un certain nombre de priorités pour la PCIA :

  • Gouvernance du secteur minier (y compris la gouvernance effective, le climat d'investissement, la transparence et l'environnement) ;
  • Perspectives et alternatives pour le secteur minier artisanal ;
  • Structure du secteur minier.

Rapports consultatifs et autres documents

Parties concernées

Membres du groupe de travail

Serge Cogels

Fernando Fahl

Piet Hein van der Kleijn

Chair

Aad van der Velden

Technical secretary

Reinoud Post