Activités

Mining Katanga

Conseils indépendants

La CNEE donne des conseils sur les termes de référence pour les rapports d’EIE et d’EES ou examine leur qualité, en faisant appel ou non à des experts externes.

 

Rapports consultatifs par un groupe de travail

Les rapports consultatifs, préparés la plupart du temps par un groupe de travail d’experts, concernent :

  • des termes de référence (TdR) et examens d’évaluations d’Impact environnemental (EIE) pour des projets controversés ou complexes ;
  • des termes de référence (TdR), un examen et un processus d’évaluation environnementale stratégique (EES) pour les politiques, plans et programmes.

Un groupe de travail, dirigé par son président, se compose d’experts internationaux, chacun étant spécialisé dans un ou plusieurs aspects de l’étude. Le groupe de travail est mis en place pour une courte période, afin de pouvoir se rendre sur le site, discuter avec les experts locaux et rédiger le rapport. C’est un secrétaire technique de la CNEE (cf. personnel) qui organise tout cela et qui prépare le rapport final.

 

Rapports consultatifs par un secrétaire technique

Les rapports consultatifs préparés par un secrétaire technique (éventuellement assisté d’experts) concernent :

  • l’élaboration ou l’amélioration de la législation, des règlements et du cadre institutionnel d’EIE ;
  • l’introduction de l’EES ;
  • les manuels ;
  • les activités de formation ;
  • l’examen des propositions de petits projets ou de plans de développement (généralement demandé par la Direction générale de la coopération internationale ou les ambassades néerlandaises ).

Développement des capacités

L’élaboration et le renforcement des systèmes d’évaluation environnementale sont des processus de longue durée. De ce fait, la CNEE souhaite établir une collaboration à long terme avec les ministères de l’environnement, les organisations régionales de tutelle et les institutions des différents pays. Cette collaboration sera formalisée dans un protocole d’accord. Le début de la collaboration sera en général un atelier de cartographie d’EIE ayant pour but d’analyser les points forts, les points faibles, ainsi que le potentiel du système national d’EIE actuel, ou une analyse du système d’EE si le programme a pour but l’introduction d’une EES. Pour la cartographie d’EIE, les activités et les priorités seront identifiées et inscrites dans le plan du projet. Les activités de cette collaboration seront évaluées à la fin de chaque année et un nouveau plan annuel sera élaboré. Cette collaboration comprend souvent des activités de formation.

 

Activités de formation

La CNEE propose des sessions de formation et des ateliers, soit dans le cadre de programmes existants, soit à la demande de partenaires qui peuvent prétendre au partenariat. Nous pouvons proposer des formations en collaboration avec d’autres institutions ou consultants.

Les interventions mettent l’accent sur les composantes d’EE. Par exemple :

  • La procédure de l’EIE/l’EES : tri préliminaire, cadrage, participation du public, examen
  • Introduction à l’EES
  • Elaboration d’un système d’EES.
  • L’EIE/l’EES liés aux secteurs / thèmes tels que le pétrole et le gaz.

 

La participation de membres des ministères locaux ou d’experts locaux aux groupes de travail est un aspect de la formation sur le tas. En plus, nous proposons des formations de formateurs.

 

 

Cartographie d’EIE

La CNEE a élaboré un instrument pour mieux comprendre le statut du système d’EIE d’un pays. Cet instrument, appelé cartographie d'EIE, évalue la qualité du cadre juridique d’un pays pour l’EIE, et le niveau de conformité à ce cadre dans la pratique. Un élément important de cet instrument est le questionnaire (environ 800 questions) qui est rempli par un groupe de représentants provenant de toutes les parties prenantes de l’EIE au cours d’un atelier de deux jours.

Les résultats de cet atelier permettent de déterminer les priorités pour améliorer le système d’EIE et pour les initiatives de développement des capacités que la CNEE peut entreprendre dans un pays spécifique. La cartographie d'EIE peut également fonctionner comme une référence pour le suivi et l’évaluation, ou pour évaluer la conformité du système réglementaire avec les autres cadres juridiques, comme celui de l’UE.

 

Connaissances et apprentissage

La Plateforme Connaissances et Apprentissage (KLP) facilite le partage de l’information et du savoir sur la pratique d’EE qui ont été acquis sur le terrain par le personnel de la CNEE ou des collègues. Pour cela, nous avons créé plusieurs produits et services, à savoir :

  • une base de données des profils de pays avec les cadres juridiques pour l’EIE et l’EES, par pays (particulièrement pour les pays en développement) ;
  • des fiches de référence contenant des informations sur l’EE et sur les thèmes qui s’y rapportent, ainsi que des informations sur notre travail ;
  • des articles et d’autres publications basées sur les recherches (conjointes) et les expériences de terrain ;
  • des formations et des présentations sur l’EE (en rapport avec les secteurs ou les thèmes) ;
  • des cours d’apprentissage à distance sur l’EES ;
  • des évaluations de l’impact de notre travail ;
  • un service d’assistance pour les questions concernant l’EE.

 

Nous trouvons très important que notre organisation améliore sa pratique et tire leçon de ses expériences. Nous organisons pour cela des journées internes pour que le personnel puisse réfléchir sur notre travail. Nous faisons le bilan et envisageons l’avenir, discutons des thèmes actuels et des innovations à apporter, et examinons les améliorations que nous pouvons réaliser dans notre approche et dans le processus.

Pour pouvoir harmoniser les sujets et renouveler nos approches, il est important de coopérer et de conjuguer nos efforts avec ceux d’autres organisations. C’est pour cela que nous travaillons en étroite collaboration avec plusieurs organisations. Nous participons également à plusieurs plateformes pour discuter de l’évaluation environnementale avec les autres parties concernées.